Mentions légales.

Le présent site est édité par l'association Consentir France, association régie par la loi du 1^er juillet 1901.

• Dénomination : Consentir France
• Statut : Association loi 1901 et CAVAS
• Siège social : La ville d'Aubray — 56120 Forges de Lanouée — France
• Email : ewakroczynski@gmail.com
• Fondatrices : Ewa Kroczynski — Marie Malaquin
• Responsable de la rédaction : Marie Malaquin
• Directrice de la communication : Aleluia Anne
• Conception, réalisation, intégration et développement du site : Mamadou Cissé

Le site est hébergé par : Plateforme Hostinger

• HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
• 61 Lordou Vironos Street
• 6023 Larnaca — Chypre
• https://www.hostinger.com/fr

L'ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, visuels, illustrations, photographies, vidéos, éléments graphiques, logos, icônes, documents téléchargeables, ainsi que la structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Consentir France ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

L'identité visuelle du site, incluant notamment le logo, la charte graphique, les éléments de design et certains contenus visuels, est une création originale protégée par le droit d'auteur. © Anne Aleluia — Tous droits réservés.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Consentir France met en œuvre tous les moyens raisonnables afin de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, l'association ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

Les contenus proposés ont une vocation informative et de sensibilisation. Ils ne remplacent ni un avis juridique, ni un accompagnement médical, psychologique ou social personnalisé.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'usage qu'il fait des informations disponibles sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Consentir France ne peut être tenue responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes.

Consentir France attache une importance particulière à la protection des données personnelles et s'engage à respecter la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités prévues : prise de contact, inscription à une newsletter, téléchargement de ressources, demandes d'information ou participation aux actions de l'association.

Les données personnelles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.

Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

Pour toute demande relative aux données personnelles : ewakroczynski@gmail.com

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience ou assurer certaines fonctionnalités techniques. L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de son navigateur.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.